Supporting and auxiliary transport services; travel agencies services

Country: France
Language: EN FR
Customer: SNCF
Number: 7719954
Publication date: 13-02-2018
Source: TED
Deadline: 7 days
Descripition in original language
Tags: Travel management services Travel services Transport

Description

  1. Section I
    1. Name and addresses
      SNCF
      116 cours Lafayette — CS 13511
      Lyon Cedex 03
      69489
      France
      Telephone: +33 428890242
      E-mail: mireille.meyer@sncf.fr
    2. Joint procurement
    3. Communication
      The procurement documents are available for unrestricted and full direct access, free of charge, at
      http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche
      Additional information can be obtained from the abovementioned addresselectronically via: http://www.sncf.com/fr/fournisseurs/avis-de-marche

    4. Type of the contracting authority:
    5. Main activity:
      Railway services
  2. Section II
    1. Scope of the procurement:
      1. Title:

        Prestations logistiques dans le cadre des formations délivrées par l"Institut de formation ferroviaire situé à Rabat


        Reference number: 46887
      2. Main CPV code:
        63000000
      3. Type of contract:
        Services
      4. Short description:

        Le présent avis a pour objet la mise en place d"un marché pour le groupe public ferroviaire (SNCF Mobilités — SNCF Réseau — SNCF) destiné à couvrir les prestations logistiques des stagiaires qui suivent les formations délivrées par l"Institut de formation ferroviaire à RABAT.


      5. Estimated total value:

      6. Information about lots:
        Tenders may be submitted for: all lots
    2. Description
      1. Title:

        Gérer les prestations de transport et d"accompagnement des stagiaires depuis la France


        Lot No: 1
      2. Additional CPV code(s):
        63000000
      3. Place of performance:
        Main site or place of performance:

        Les formations se déroulent à Rabat.


      4. Description of the procurement:

        Les prestations comprennent:

        — la gestion des inscriptions,

        — le transport par avion au départ de la France (Paris et Province) pour Rabat,

        — le transfert depuis l"aéroport d"arrivée à destination de Rabat,

        — la gestion de l"encadrement des participants,

        — le reporting.

        Le volume annuel est d"environ 1 310 stagiaires. Ce volume est donné simplement à titre estimatif et indicatif.


      5. Award criteria:
        Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      6. Estimated value:

      7. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
        Duration in months: 36
        This contract is subject to renewal: no
      8. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
        Envisaged minimum number: 1
        Maximum number: 4
        Objective criteria for choosing the limited number of candidates:

        Après examen des documents remis, SNCF analyse, évalue la capacité du candidat (en le notant sur la base des éléments remis) classe et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre selon les critères suivants:

        — situation financière de l"entreprise (Créditsafe ou équivalent): 20 %,

        — expériences similaires: 40 %,

        — ressources humaines: 40 %.


      9. Information about variants:
        Variants will be accepted: no
      10. Information about options:
        Options: yesDescription of options:

        La prestation reprend en option:

        — la conception et la réalisation d"un guide remis à chaque stagiaire,

        — la mise en place d"une hotline le dimanche à destination des voyageurs en difficulté,

        — un système de mesure digitalisé.


      11. Information about electronic catalogues:

      12. Information about European Union funds:
        The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      13. Additional information:
      14. Title:

        Gérer les prestations d"hébergement et de restauration des stagiaires sur Rabat


        Lot No: 2
      15. Additional CPV code(s):
        55100000
      16. Place of performance:
        Main site or place of performance:

        Les formations se déroulent à Rabat.


      17. Description of the procurement:

        Les prestations comprennent:

        — l"hébergement à Rabat en hôtels 3 ou 4 étoiles (classement France),

        — la 1/2 pension avec un diner dans un restaurant typique sur Rabat.

        Le volume annuel est d"environ 1 310 stagiaires. Ce volume est donné simplement à titre estimatif et indicatif.


      18. Award criteria:
        Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      19. Estimated value:

      20. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
        Duration in months: 36
        This contract is subject to renewal: no
      21. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
        Envisaged minimum number: 1
        Maximum number: 4
        Objective criteria for choosing the limited number of candidates:

        Après examen des documents remis, SNCF analyse, évalue la capacité du candidat (en le notant sur la base des éléments remis) classe et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre selon les critères suivants:

        — situation financière de l"entreprise (Créditsafe ou équivalent): 20 %,

        — expériences similaires: 40 %,

        — ressources humaines: 40 %.


      22. Information about variants:
        Variants will be accepted: no
      23. Information about options:
        Options: no
      24. Information about electronic catalogues:

      25. Information about European Union funds:
        The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      26. Additional information:
  3. Section III
    1. Conditions for participation:
      1. Suitability to pursue the professional activity, including requirements relating to enrolment on professional or trade registers:
        List and brief description of conditions:

        Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature, pour chaque lot sur lequel ils se portent candidats, les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):

        — le formulaire intitulé «Acte de candidature JOUE — IFF 2018 Lot 1.xlsx» et/ou «Acte de candidature JOUE — IFF 2018 Lot 2.xlsx» dûment complétés. Ces formulaires (documents au format Excel de la suite Microsoft Office) sont disponibles en pièce jointe de l"avis de marché et doivent être retournés dans leur format d"origine Excel,

        — le nº et la copie de la licence agence de voyage pour une candidature sur le lot 1,

        — l"agrément IATA/ATAF ou équivalent pour une candidature sur le lot 1,

        — le nº d"immatriculation «Atout France» ou équivalent pour une candidature sur le lot 2,

        — justifier de l"existence légale de l"entreprise, avec le numéro d"immatriculation au Registre du commerce et des sociétés (ou équivalent),

        — l"imprimé DC1 intitulé «Lettre de candidature — désignation du mandataire par ses co-traitants» dûment complété,

        — l"imprimé DC2 intitulé «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété.

        Ces documents sont à se procurer par internet à l"adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

        Le candidat précise la part de marché qu"il a l"intention de sous-traiter à des tiers ainsi que les sous-traitants proposés, ce qui ne diminue en rien la responsabilité de l"opérateur économique principal.


      2. Economic and financial standing:
        List and brief description of selection criteria:

        Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d"autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu"ils en disposeront pour l"exécution du marché.

        Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):

        — l"onglet «2. Situation financière» du formulaire intitulé «Acte de candidature JOUE — IFF 2018 Lot 1.xlsx» et/ou «Acte de candidature JOUE — IFF 2018 Lot 2.xlsx» dûment complétés. Ces formulaires (documents au format Excel de la suite Microsoft Office) sont disponibles en pièce jointe de l"avis de marché et doivent être retournés dans son format d"origine Excel,

        — une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d"affaires annuel global et le chiffre d"affaire relatif aux prestations faisant l"objet du marché, à renseigner dans l"onglet nº 2 du formulaire de candidature,

        — une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l"établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

        — une copie des comptes de résultat pour les 3 derniers exercices disponibles,

        — une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l"entreprise et l"importance du personnel d"encadrement, à renseigner dans l"onglet «3. Ressources humaines» du formulaire de candidature,

        — le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d"appartenance à tel groupe,

        — le cas échéant, une déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels.

        Si, pour une raison justifiée, l"opérateur économique n"est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par SNCF.


      3. Technical and professional ability:
        List and brief description of selection criteria:

        Les candidats justifient qu"ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les co-traitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s"ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités:

        — les onglets «3. Ressources humaines», «4. Expériences similaires» du formulaire intitulé «Acte de candidature JOUE — IFF 2018 Lot 1.xlsx» et/ou «Acte de candidature JOUE — IFF 2018 Lot 2.xlsx» dûment complétés,

        — une note de synthèse (2 pages maximum/missions) dans laquelle le candidat présente le descriptif de 2 missions représentatives dans le cadre de prestations de groupes professionnels,

        — liste des principaux services de l"opérateur économique, au cours des 3 dernières années, dans le domaine du présent avis, en indiquant: le montant, la date et le destinataire public ou privé, à renseigner dans l"onglet nº 4 du formulaire de candidature du lot,

        — indication des mesures de gestion environnementale du candidat qu"il appliquera lors de l"exécution, notamment par une attestation sur l"honneur par laquelle il s"engage à prévenir et à maîtriser les risques environnementaux inhérents à ses activités. Le cas échéant, une certification en matière de management de l"environnement (ISO14001 et/ou règlement CE EMAS, et/ou norme équivalente). Préciser le périmètre ex: nombre et pourcentage de sites certifiés,

        — indication des démarches engagées en matière d"évaluation ou de certification entreprises en matière d"environnement,

        — certification en matière de management de la santé et de la sécurité au travail (OHSAS18001 et/ou ILO-OSH 2001 ou toute autre norme équivalente), attestant que le candidat s"engage à prévenir et à maîtriser les risques professionnels inhérents à ses activités. Préciser le périmètre (ex: nombre et le pourcentage des sites certifiés). Le candidat fournira tout moyen de preuve équivalent, notamment une attestation sur l"honneur par laquelle il s"engage à prévenir et à maîtriser les risques professionnels inhérents à ses activités,

        — certification en matière de responsabilité sociale (norme SA 8000 ou tous les autres justificatifs regardés comme équivalents), attestant que le candidat s"engage à respecter et à faire respecter par les opérateurs travaillant pour son compte la déclaration de l"OIT (Organisation internationale du travail) de 1998 relative aux principes et droits fondamentaux au travail et les dispositions des 8 conventions fondamentales de l"Organisation internationale du travail (OIT), est fournie par le candidat. Préciser le périmètre se rapportant à cette certification (ex: nombre et pourcentage de sites certifiés).

        Le candidat pourra fournir tout moyen de preuve équivalent, notamment une attestation sur l"honneur par laquelle il s"engage à respecter et à faire respecter par les opérateurs travaillant pour son compte la déclaration de l"OIT (Organisation internationale du travail) de 1998 relative aux principes et droits fondamentaux au travail et les dispositions des 8 conventions fondamentales de l"Organisation internationale du travail (OIT), notamment lorsque celles-ci ne sont pas intégrées dans les lois et règlements du pays où la production s"effectue.

        Voir: http://www.ilo.org/declaration/thedeclaration/lang--fr/index.htm

        Le candidat avise ses sous-traitants et autres opérateurs travaillant pour son compte que les dispositions considérées leurs sont applicables. Il doit être en mesure de justifier de ce respect en cours d"exécution du marché.


      4. Information about reserved contracts:
      5. Deposits and guarantees required:
      6. Main financing conditions and payment arrangements and/or reference to the relevant provisions governing them:

        Les offres doivent être exprimées en euros. Les prix sont fermes. Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l"émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des prestations et vérifications de la facture.

        Financement sur fonds propres SNCF et/ou SNCF Réseau et/ou SNCF Mobilités.


      7. Legal form to be taken by the group of economic operators to whom the contract is to be awarded:

        Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d"un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

        Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.


    2. Conditions related to the contract:
      1. Information about a particular profession:

      2. Information about staff responsible for the performance of the contract:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type of procedure:
      Negotiated procedure with prior call for competition
    2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
      Framework agreement with a single operator
    3. Information about reduction of the number of solutions or tenders during negotiation or dialogue:
    4. Information about negotiation:
    5. Information about electronic auction:
    6. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
      The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
  6. Administrative information:
    1. Previous publication concerning this procedure:
    2. Time limit for receipt of tenders or requests to participate:
      Date: 2018-02-28
      Local time: 10:00
    3. Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates:
      Date: 2018-03-15
    4. Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:
      FR
    5. Minimum time frame during which the tenderer must maintain the tender:
      (from the date stated for receipt of tender)
    6. Conditions for opening of tenders:
  1. Information about recurrence
    This is a recurrent procurement: no
  2. Information about electronic workflows
    Electronic invoicing will be accepted
  3. Additional information

    SNCF émet cet avis de marché en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de SNCF Réseau/SNCF Mobilités.

    La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure négociée avec mise en concurrence, objet du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n"est pas systématique. Il s"agit d"une éventualité qui peut être mise en œuvre par l"acheteur selon le niveau des offres remises.

    L"entité d"achat développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées courrier électronique du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.

    Toute candidature envoyée par voie électronique doit être datée et envoyée dans le respect des procédures décrites dans les «conditions générales de remise des candidatures en ligne sur le site www.sncf.com» par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par courrier électronique n"est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l"entité d"achat.

    Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.

    Pour toute difficulté d"ordre technique (notamment au moment de la transmission de la candidature), le candidat doit contacter le support fournisseur à: Supportfournisseursncf@sncf.fr ou +33 426211601.

    Pour toute autre question le candidat doit contacter l"acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.

    Après examen des documents, l"entité d"achat évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.

    Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de prestations de services de la SNCF, disponible sur le site http://www.sncf.com — entreprises et collectivités — fournisseurs — documentation (dans ce document, le terme SNCF désigne indifféremment SNCF, SNCF Mobilités, SNCF Réseau).

    La candidature ainsi que tout échange d"informations doivent être rédigés en français.


  4. Procedures for review
    1. Review body
      Tribunal administratif
      7 rue de Jouy
      Paris Cedex 04
      75181
      France
      Contact person: 75181
      Telephone: +33 144594400
      Fax: +33 144594646
      Internet address: http://paris.tribunal-administratif.fr/
    2. Body responsible for mediation procedures

    3. Review procedure
      Precise information on deadline(s) for review procedures:

      Les procédures de recours applicables sont:

      — le référé précontractuel (CJA, art L. 551-5 et s) qui peut être exercé jusqu"à la signature du marché,

      — le référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de:

      —— 31 jours à compter de la publication d"un avis d"attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat,

      —— 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d"attribution n"a été publié ou si aucun notification de la conclusion du contrat n"a été effectué.

      — le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées).


    4. Service from which information about the review procedure may be obtained

      Les procédures de recours applicables sont:

      — le référé précontractuel (CJA, art L. 551-5 et s) qui peut être exercé jusqu"à la signature du marché,

      — le référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de:

      —— 31 jours à compter de la publication d"un avis d"attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat,

      —— 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d"attribution n"a été publié ou si aucun notification de la conclusion du contrat n"a été effectué.

      — le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées).


      Greffe du tribunal administratif
      7 rue de Jouy
      Paris Cedex 04
      75181
      France
      Contact person: 75181
      Telephone: +33 144594575
      E-mail: greffe.ta.paris@juradm.fr
      Fax: +33 144594646
  5. Date of dispatch of this notice
    2018-02-09

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