Non-alcoholic beverages

Country: France
Language: EN FR
Customer: Centre hospitalier Sainte-Marie
Number: 4038042
Publication date: 01-09-2017
Contract value: 51 252 (USD)
Price original: 44 000 (EUR)

Source: TED
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Tags: electrotechnical, electronic and electromechanical equipment Non-alcoholic beverages alcoholic beverages

Original Description

  1. Section I
    1. Nom et adresses
      Centre hospitalier Sainte-Marie
      Service achats, 87 avenue Joseph Raybaud, CS 41519
      Nice Cedex
      06009
      France
      Téléphone: +33 493135513
      Courriel: jean.tedesco@ahsm.fr
      Fax: +33 493135714
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://ahsm.marcoweb.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues Centre hospitalier Sainte-Marie
      Service achats, 87 avenue Joseph Raybaud, CS 41519
      Nice Cedex 1
      06009
      France
      Point(s) de contact: 06009
      Téléphone: +33 493135513
      Courriel: jean.tedesco@ahsm.fr
      Fax: +33 493135714
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://ahsm.marcoweb.fr
      par voie électronique via: http://ahsm.marcoweb.fr

      Centre hospitalier Sainte-Marie
      Service achats, 87 avenue Joseph Raybaud, CS 41519
      Nice Cedex 1
      06009
      France
      Point(s) de contact: 06009
      Téléphone: +33 493135513
      Courriel: jean.tedesco@ahsm.fr
      Fax: +33 493135714
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://ahsm.marcoweb.fr
    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Other
    5. Activité principale:
      Autre activité: Santé: psychiatrie générale, pédopsychiatrie, médico-social et social
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        Achats de boissons pour 2018 Dossier NI18E004.


        Numéro de référence: NI18E004
      2. Code CPV principal:
        15980000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        Achats de boissons pour 2018. Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus à compter du 1.1.2018 jusqu"au 31.12.2018.


      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 44 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        Boissons sans alcool.


        Lot nº: 01
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        15980000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        Boissons sans alcool.


      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Qualité des produits après examen des fiches techniques (voir des échantillons) / Pondération: 45
        Critère de qualité - Nom: Nombre et qualité des livraison / Pondération: 5
        Prix - Pondération: 50
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:

        Début: 2018-01-01
        Fin: 2018-12-31
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        Minimum 10 000 EUR, maximum 40 000 EUR pour la période initiale.


      14. Intitulé:

        Bières et vins.


        Lot nº: 02
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        15961000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        Bières et vins.


      18. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Qualité des produits après examen des fiches techniques (voir des échantillons) / Pondération: 45
        Critère de qualité - Nom: Nombre et qualité des livraison / Pondération: 5
        Prix - Pondération: 50
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 4 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:

        Début: 2018-01-01
        Fin: 2018-12-31
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        Minimum 500 EUR, maximum 4 000 EUR pour la période initiale.


  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu"il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés.


      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et, le cas échéant, le chiffre d"affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles.

        Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d"une assurance pour les risques professionnels.


      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des 3 dernières années;

        Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique;

        Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l"exécution du contrat.


      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Ferme. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur fonds propres. Aucune forme de groupement imposée à l"attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois.

        — En qualité de candidats individuels et de membres d"un ou plusieurs groupements.

        — En qualité de membres de plusieurs groupements.


      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2017-09-21
      Heure locale: 15:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2017-09-25
      Heure locale: 09:00
  1. Renouvellement
    Il sagit dun marché renouvelable: non
  2. Informations sur les échanges électroniques
  3. Informations complémentaires

    Minimum 10 000 EUR, maximum 40 000 EUR pour la période initiale.


  4. Procédures de recours
    1. Instance chargée des procédures de recours
      TGI de Lyon
      37 rue Servient
      Lyon
      69003
      France
      Point(s) de contact: 69003
    2. Organe chargé des procédures de médiation

    3. Introduction de recours
      Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

      Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — Référé précontractuel prévu à l"article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu à l"article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article précité.


    4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

      Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — Référé précontractuel prévu à l"article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu à l"article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article précité.



  5. Date d’envoi du présent avis
    2017-08-30

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