Number: 17604995
Country: France
Source: TED
Accord-cadre de maîtrise d"œuvre sur le réseau d"alimentation en eau potable, le réseau d"assainissement et les ouvrages associés
La présente consultation concerne l"attribution d"accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d"œuvre avec un montant minimum annuel. La consultation est scindée en 2 lots géographiques.
Les accords-cadres seront exécutés par bons de commande.
Les accords-cadres de maîtrise d"œuvre concernent des interventions sur le réseau d"alimentation en eau potable, le réseau d"assainissement et les ouvrages associés (hors ouvrages de traitement d"eau potable ou d"assainissement).
Ces 2 accords-cadres ne confèrent pas à leurs titulaires l"exclusivité des missions de maîtrise d"œuvre nécessaires à l"exécution des travaux de la Régie des Eaux Gessiennes. Cette non exclusivité sera encadrée financièrement dans les pièces de la consultation adressées aux candidats admis à présenter une offre.
Lot Nord Gessien
La présente consultation concerne l"attribution d"accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d"œuvre avec un montant minimum annuel. La consultation est scindée en 2 lots géographiques. Les accords-cadres seront exécutés par bons de commande. Les accords-cadres de maîtrise d"œuvre concernent des interventions sur le réseau d"alimentation en eau potable, le réseau d"assainissement et les ouvrages associés (hors ouvrages de traitement d"eau potable ou d"assainissement).
Ces 2 accords-cadres ne confèrent pas à leurs titulaires l"exclusivité des missions de maîtrise d"œuvre nécessaires à l"exécution des travaux de la Régie des Eaux Gessiennes. Pour chaque lot, l"entité adjudicatrice se réserve la possibilité de recourir à un autre maître d"œuvre que le titulaire du lot concerné pour réaliser des missions similaires, dans la limite d"un montant de travaux de 500 000 EUR HT par lot et par an.
Lot Sud Gessien
La présente consultation concerne l"attribution d"accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d"œuvre avec un montant minimum annuel. La consultation est scindée en deux lots géographiques. Les accords-cadres seront exécutés par bons de commande. Les accords-cadres de maîtrise d"œuvre concernent des interventions sur le réseau d"alimentation en eau potable, le réseau d"assainissement et les ouvrages associés (hors ouvrages de traitement d"eau potable ou d"assainissement).
Nord Gessien
Sud Gessien