Number: 16377533
Country: France
Source: TED
Accord-cadre d"études pré-opérationnelles urbaines et de faisabilité sur l"ensemble du périmètre d"intervention de l"EPORA
Il a pour objet la réalisation d"études pré-opérationnelles qui interviendront en amont de l"action de l"établissement public sur son périmètre d"intervention, ou pour appuyer son action.
Il vise à apporter à l"EPORA une sélection d"équipes pluridisciplinaires compétentes pour réaliser les différentes missions nécessaires à l"élaboration d"une stratégie foncière à différentes échelles, à la définition d"un projet et à l"évaluation de sa faisabilité pré-opérationnelle.
Les missions confiées au prestataire prendront la forme d"études qui, selon les enjeux de chaque territoire, pourront aller de la simple étude de faisabilité flash à l"échelle d"un tènement circonscrit, à l"accompagnement d"une collectivité dans l"aménagement d"un îlot, d"un secteur élargi, du centre bourg, etc.
L"étendue de chaque étude sera précisée par l"EPORA pour chacune des consultations de marchés subséquents ou directement en bons de commande (seulement pour les études de faisabilité flash).
Lot 1: départements de la Loire, du Rhône et du Nord-Isère
Réalisations d"études permettant d"évaluer la faisabilité urbaine, réglementaire, technique et financière d"un projet urbain, à l"échelle d"une partie de ville, d"un secteur ou d"un site circonscrit. L"accord-cadre ne comprend ni montant minimum ni montant maximum.
Les 2 lots du présent accord-cadre comportent 2 options:
1) l"accord-cadre est reconductible;
2) le présent accord-cadre pourra faire l"objet de prestations similaires (conformément à l"article 30 I 7º du décret 2016-360) dont les particularités techniques sont définies au CCTP du présent marché public).
Conformément à l"article 12 du décret 2016-360, il est possible à chaque candidat (ou groupement) de soumettre des offres pour tous les lots.
Un même candidat (ou groupement) peut être attributaire des 2 lots.
Lot 2: départements de l"Ardèche et de la Drôme
Les 2 lots du présent accord cadre comportent 2 options: