Number: 15982230
Country: France
Source: TED
Fourniture de café avec mise à disposition gratuite de machines pour le GHT 44
Fourniture de café avec mise à disposition gratuite de machines pour le GHT 44. Il concerne les besoins des établissements suivants du GHT 44: Centre hospitalier universitaire de Nantes et Centre hospitalier de Saint-Nazaire.
Café soluble à base d"arabica (80 %) et de robusta (20 %) en paquets de 500 g pour machine à distribution automatique avec ou sans monnayeur mise gratuitement à disposition.
Café moulu à base d"arabica (60 % à 80 %) et de robusta (20 % à 40 %) en dose de 80 g pour pichets de 2 litres + filtres en quantité supérieure de 5 % au nombre de dose pour machine sans raccordement à eau mise gratuitement à disposition.
Café soluble mélange de 60 %/40 % chicorée en dose de 15 g pour générateur d"eau chaude mis gratuitement à disposition.
Café soluble à base d"arabica et de robusta en paquets de 500 g pour machine à distribution automatique avec ou sans monnayeur mise gratuitement à disposition
Café moulu à base d"arabica et de robusta en dose de 80 g + filtres en quantité supérieure de 5 % au nombre de dose pour machine sans raccordement à eau mise gratuitement à disposition
Café soluble mélange de 60 %/40 % chicorée en dose de 15 g pour générateur d"eau chaude mis gratuitement à disposition
Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Pour chaque lot, le marché public est conclu à compter du 1.1.2019, ou de sa date de notification si postérieure, pour une période initiale de 24 mois. Le marché public pourra éventuellement être reconduit 2 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois à compter de sa date d"anniversaire, fixée au 1er février de chaque année. La durée maximale totale du marché public n"excédera pas 48 mois (période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)). Le marché public est composé de 36 lots distincts tels que. Pour chaque lot, le marché public est un accord-cadre à émissions de bons de commandes, conclu avec un seul opérateur économique. En vertu de l"article 78 du décret nº 2016-360 du mars 2016, il est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. Le nombre d"offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation.
— référé contractuel (art. L. 551-13 et s. du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».