Number: 11047192
Country: France
Source: TED
Fourniture d"ouvrages imprimés français et étrangers, pour la bibliothèque de l"université de technologie de Compiègne
Fourniture d"ouvrages imprimés français et étrangers, pour la bibliothèque de l"université de technologie de Compiègne.
Lot 1: livres publiés en langue française et édités en France ou à l"étranger en sciences et techniques, livres publiés en langue étrangère et édités en France en sciences et techniques
Livres publiés en langue française et édités en France ou à l"étranger en sciences et techniques, livres publiés en langue étrangère et édités en France en sciences et techniques.
Lot 2: livres publiés en langue française et édités en France ou à l"étranger en sciences humaines, livres publiés en langue étrangère et édités en France en sciences humaines
Livres publiés en langue française et édités en France ou à l"étranger en sciences humaines, livres publiés en langue étrangère et édités en France en sciences humaines.
Lot 3: livres publiés en langue étrangère et édités à l"étranger
Livres publiés en langue étrangère et édités à l"étranger.
Livres publiés en langue française et édités en France ou à l"étranger en sciences et techniques, livres publiés en langue étrangère et édités en France en sciences et techniques
Livres publiés en langue française et édités en France ou à l"étranger en sciences humaines, livres publiés en langue étrangère et édités en France en sciences humaines
Livres publiés en langue étrangère et édités à l"étranger
Le recours pour excès de pouvoir s"exerce dans un délai de 2 mois à partir de la notification de la décision individuelle faisant grief. Le recours en plein contentieux s"exerce par le tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le référé précontractuel dans les 10 jours suivant le refus d"attribution du marché.